Informations légales
Politique de confidentialité
Ce brouillon rend visibles les décisions encore nécessaires. Il ne vaut pas politique publiée tant que sa validation juridique n’est pas enregistrée.
Responsable du traitement
À compléter : identité juridique et coordonnées complètes d’Adwaves, ainsi que le contact chargé des demandes relatives aux données.
Données et finalités
À valider : données d’identité et de connexion, réponses d’onboarding, fichiers, accès techniques, rendez-vous, décisions, journaux de sécurité et communications nécessaires au pilotage du projet.
Bases légales
À qualifier juridiquement, traitement par traitement : exécution contractuelle, intérêt légitime, obligation légale ou consentement lorsqu’il est requis.
Destinataires et sous-traitants
À confirmer selon la configuration finale : membres autorisés d’Adwaves, Clerk, Vercel, fournisseur PostgreSQL, Resend, Cal.com et tout autre service effectivement activé.
Durées de conservation
Décision juridique bloquante : définir une durée précise par catégorie de données et le sort des sauvegardes, journaux, exports et fichiers après la fin du projet.
Transferts hors Espace économique européen
À documenter selon les régions et garanties contractuelles réellement retenues auprès de chaque fournisseur.
Vos droits
L’espace authentifié permet de demander un accès ou une suppression. Les modalités d’exercice, de vérification d’identité, de rectification, d’opposition, de limitation, de portabilité et de réclamation auprès de la CNIL restent à valider.
Sécurité et cookies
À compléter après recette : mesures techniques et organisationnelles, cookies strictement nécessaires, éventuelle mesure d’audience et procédure de notification d’incident.